Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Lafleur Naujan
CVC CAPITAL PARTNERS, LTD

Numéro de dépôt :
4032696
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
Château Lafleur Naujan de CVC CAPITAL PARTNERS

Présentation de la marque Château Lafleur Naujan

Déposée le 16 septembre 2013 par CVC CAPITAL PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Lafleur Naujan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est CVC CAPITAL PARTNERS, LTD domicilié(e) 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVC CAPITAL PARTNERS domicilié(e) 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande.

La marque Château Lafleur Naujan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Lafleur Naujan est expirée depuis le 16 septembre 2023.

CVC CAPITAL PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Naujan , chevalier de la table ronde , CHÂTEAU DE COURTEBOTTE , AVEC LA VOLONTE SU TERROIR , Château Naujan Lapeyrère , CHÂTEAU DU BEDAT SUDREAU , Château Tour de Naujan , Comte de Montgueret , AUTO CITY GROUP , DIRECT – CHÂTEAUX WINE-DEPOT


CVC CAPITAL PARTNERS, LTD - 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande


CVC CAPITAL PARTNERS - 22 NORTHUMBERLAND ROAD, BALLSBRIDGE, 4 DUBLIN - Irlande


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626351 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663819 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.